Déposée le 4 février 2011 par la société BONNEAU Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHEVAUX DE BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est la société BONNEAU Christian domicilié(e) 65 rue Daubigny - 95430 - AUVERS-SUR-OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 257 981 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNEAU Christian domicilié(e) 65 rue Daubigny - 95430 - AUVERS-SUR-OISE - France.
La marque CHEVAUX DE BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONNEAU Christian - 65 rue Daubigny - 95430 - AUVERS-SUR-OISE - France - SIREN 322257981
BONNEAU Christian - 65 rue Daubigny - 95430 - AUVERS-SUR-OISE - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Inscription le 9 mai 2011 - Retrait partiel n°548401 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-09
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; supports pour l'enregistrements, la transmission, le reproduction du son, d'images et de données ; équipement pour le traitement de l'information ; publications électroniques téléchargeables. ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, à savoir : disque compact CD, supports audio, vidéographiques, DVD et plus généralement tout support de sons et d'images ; publication en ligne sur réseaux informatiques. ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; édition et production musicale sur tous supports ; location d'enregistrements sonores et audio-visuels ; services de compositions musicales ;
Programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. L'ensemble des produits et services désignés dans la présente demande sont expressément réservés au seul domaine musical.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHEVAUX DE BOIS"
